Pierre Woltner
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre Woltner
Objet:
Président du Conseil supérieur des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
president
JORFTEXT000000224310
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2001
13/09/2001
De:
Pierre Woltner
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de nuisances ou d'hygiène publique
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000224310
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2001
13/09/2001
De:
Pierre Woltner
Objet:
Président du Conseil supérieur des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
president
ATEP0100292A
(source BODD)
nomination
25 Août 2001
25/08/2001
De:
Pierre Woltner
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree
=
"
trois ans
"
ATEP0100292A
(source BODD)
nomination
25 Août 2001
25/08/2001
De:
Pierre Woltner
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
date_debut
=
"
2001-09-14
"
depart_retraite
JORFTEXT000000393867
(source JORF)
admission
02 Août 2001
02/08/2001
De:
Pierre Woltner
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission des travaux mixtes
Membres civils de la commission des travaux mixtes instituée par la loi no 52-1265 du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes
Groupe:
Commission des travaux mixtes
JORFTEXT000000767040
(source JORF)
nomination
30 Août 2000
30/08/2000
De:
Woltner (Pierre)
Objet:
Président du Conseil supérieur des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
president
ATEP9870323A
(source BODD)
nomination
25 Janvier 1999
25/01/1999
De:
Woltner (Pierre)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de nuisances ou d'hygiène publique
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree
=
"
trois ans
"
ATEP9870323A
(source BODD)
nomination
25 Janvier 1999
25/01/1999
De:
Woltner (Pierre)
Objet:
Président du Conseil supérieur des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
president
JORFTEXT000000389830
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1998
27/09/1998
De:
Woltner (Pierre)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de nuisances ou d'hygiène publique
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000389830
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1998
27/09/1998
De:
Woltner (Pierre)
Objet:
Président
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
president
JORFTEXT000000372450
(source JORF)
nomination
05 Septembre 1995
05/09/1995
De:
Woltner (Pierre)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Général Martial, commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000372450
(source JORF)
nomination
05 Septembre 1995
05/09/1995
De:
Woltner (Pierre)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission des travaux mixtes
Membres civils de la commission des travaux mixtes instituée par la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes
Groupe:
Commission des travaux mixtes
JORFTEXT000000186722
(source JORF)
nomination
22 Février 1995
22/02/1995
De:
Woltner (Pierre)
Objet:
Président
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
president
JORFTEXT000000724884
(source JORF)
nomination
08 Août 1992
08/08/1992
De:
Woltner (Pierre)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Général Fauchier, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000724884
(source JORF)
nomination
08 Août 1992
08/08/1992